Avis publics

Cette section comprend les avis publics donnés par la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce et publiés dans un journal diffusé sur son territoire.

Mise à jour : 19 septembre 2018

Septembre 2018

  • Avis public de demandes de dérogations mineures : 960, avenue Boulet à Saint-Joseph-de-Beauce
  • Avis public de demande de dérogation mineure : 925, route 276 à Saint-Joseph-de-Beauce
  • Avis public concernant le Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Ville
  • Avis public du règlement 658-18 sur la gestion contractuelle
  • Avis public du règlement 537-01-18 modifiant le règlement 537-04 constituant la brigade incendie

Août 2018

  • Avis public de demande de dérogations mineures : 242, route 276 et 1672, route 276 à Saint-Joseph-de-Beauce
  • Avis public des règlements 574-2-18, 471-17-18, 657-18 et 561-03-18
  • Avis public du règlement 596-1-18 modifiant le règlement 596-11 sur la circulation des véhicules hors route sur certains chemins municipaux 

Juin 2018

  • Avis public des règlements 627-9-18-1 et 627-9-18-2 modifiant le règlement de zonage 627-14
  • Avis public de demande de dérogations mineures : 183, côte Taschereau et 683-685, avenue du Palais à Saint-Joseph-de-Beauce

Mai 2018

  • Avis public de demande de dérogations mineures : lot 5 923 508, lot 6 251 269 et 745, avenue Guy-Poulin à Saint-Joseph-de-Beauce
  • Avis public du règlement d’emprunt 656-18 Prolongement de l’avenue Guy-Poulin

Avril 2018

  • Avis public du règlement d’emprunt 655-18 Réfection de l’avenue du Palais
  • Avis public du règlement 627-9-18-2 modifiant le règlement de zonage 627-14
  • Appel d’offres Vente d’équipements pour la tonte des pelouses
  • Avis public du règlement 615-1-18 modifiant le plan d’urbanisme 615-14
  • Avis public de demandes de dérogations mineures : 196, rue Lessard, 323, route 173 Nord, 669, route 276 et 1020, route 173 Sud à Saint-Joseph-de-Beauce
  • Avis public du règlement d’emprunt 654-18 Partie de l’avenue du Ramier

Mars 2018

Février 2018

  • Avis public de demande de dérogation mineure : 217, rue Roy à Saint-Joseph-de-Beauce
  • Avis public sur le règlement 652-17 Imposition des taxes foncières et la tarification des services pour l’année 2018
  • Avis public sur le règlement 653-18 Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
  • Avis public sur le règlement d’emprunt 654-18 Réfection d’une partie de l’avenue du Ramier
  • Avis public sur le rôle de perception

Janvier 2018

  • Avis public no 2 – Régularisation de l’avenue Gosselin
  • Avis public de demandes de dérogations mineures : 692, rue des Boisés-Dulac et 1764, route 173 Sud à Saint-Joseph-de-Beauce
  • Avis public du premier projet de règlement 627-9-18
  • Avis public du projet de règlement 615-1-18
  • Avis public sur le Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux

Décembre 2017

  • Avis public de demandes de dérogations mineures : 614, avenue Gosselin, 1075, rang de la Petite-Montagne et 1764, route 173 Sud
  • Avis public concernant les biens aliénés
  • Avis public de la séance extraordinaire du budget 2018

Novembre 2017

  • Avis public Annexion du partie du territoire de la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce à la municipalité de Vallée-Jonction
  • Avis public de demandes de dérogations mineures : 1510, route 173 Sud et 230, rue du Parc à Saint-Joseph-de-Beauce
  • Avis public de demande de dérogation mineure : 175 rue Michener à Saint-Joseph-de-Beauce
  • Avis public du règlement 627-8-17 modifiant le règlement 627-14
  • Avis public Régularisation de l’avenue Gosselin
  • Avis public de l’adoption du calendrier des séances du conseil 2018
  • Avis public du résultat de l’élection

Octobre 2017

  • Avis public du scrutin (modifié)
  • Avis public du scrutin
  • Avis public du règlement 651-17 sur le régime complémentaire de retraite des employés de la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce
  • Avis public du règlement 650-1-17 modifiant le règlement d’emprunt 650-17 pour des travaux de construction d’une caserne afin d’augmenter les dépenses à 3 630 000$ et l’emprunt à 3 630 000$
  • Avis public de la révision de la liste électorale municipale

Septembre 2017

  • Avis public du règlement 199-17 modifiant le règlement 197-17 régissant la circulation sur la piste cyclable
  • Avis public aux propriétaires uniques d’un immeuble, aux occupants uniques d’un établissement d’entreprise, aux copropriétaires indivis d’un immeuble et aux cooccupants d’un établissement d’entreprise
  • Avis public de demandes de dérogations mineures : 830-840, avenue du Moulin à Saint-Joseph-de-Beauce et 1265, route 276 à Saint-Joseph-de-Beauce

Août 2017

  • Avis public du règlement 627-7-17 modifiant le règlement 627-14 concernant certaines normes relatives à l’accès au réseau routier supérieur
  • Avis public de demandes de dérogations mineures : 251, rue Jolicoeur à Saint-Joseph-de-Beauce et 1319, route Saint-Thomas à Saint-Joseph-de-Beauce
  • Avis public du règlement d’emprunt 650-1-17
  • Avis public d’élection 

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